Droit international des réfugiés

Présentation

Ce cours traite des conditions humaines connues par les personnes réfugiées.
La situation des réfugiés est une problématique qui n'est pas nouvelle et toujours d'actualité et ce, notamment au regard de la multiplication
des causes de déplacements.
Les questions suivants seront au cœur de ce cours :

• Comment les États répondent à ce phénomène mondial de plus en plus complexe ?
• Qui est réfugié ?
• Comment reconnaître un réfugié ?
• Qu'implique cette reconnaissance ?

Objectifs

Aux termes du cours, les étudiant(e)s pourront :

• Maîtriser les principaux concepts du droit international des réfugiés
• Être en mesure d’établir les relations entre le droit international des réfugiés et les autres branches du droit international;
• Connaître les spécificités du droit international des réfugiés;
• Se familiariser avec les sources du droit international des réfugiés et leurs acteurs;
• Comprendre les enjeux actuels et les problématiques relatifs à la question des réfugiés, en particulier sa relation avec les personnes déplacées à l’intérieur de leur pays, les réfugiés climatiques, les victimes de torture, traite, et trafic des êtres humains;
• Et surtout distinguer le réfugié des autres catégories de migran

Plan du cours

Le cours se divisera en six chapitres, comme suit :

Chapitre 1 - Introduction au DIR

Chapitre 2 - Les principes d'inclusion, l'inéligibilité et la cessation

Chapitre 3 - La détermination de la qualité de réfugié

Chapitre 4 - Les droits et obligations du réfugié

Chapitre 5 - La mise en œuvre du DIR

Chapitre 6 - Les contraintes du DIR