Droit international humanitaire

Présentation du cours

Ce que l'on appelle communément le DIH, c'est l'étude du droit relatif aux conflits armés. On entend là : leur qualification des conflits armés, l'occupation, les conflits transnationaux, la distinction entre civils et combattants ainsi que les conséquences relatives aux statuts et régimes juridiques qui en découlent. Il existe d'autres aspects comme la conduite des hostilités, la participation directe aux hostilités, l'assistance humanitaire, la mise en œuvre du droit humanitaire, les droits de la personne, etc.
Pour chacune des parties du cours, les étudiant.e.s ont accès à une vidéo, une ou deux lectures ainsi qu'un cas pratique ; le tout rattaché au thème en question. Ce cours est axé sur l'aspect pratique de la matière.

Objectifs du cours

L'objectif principal de ce cours est de familiariser les étudiant.e.s avec le droit des conflits armés.

A la fin du cours, ils/elles seront capables de :

• Citer les principales sources du droit humanitaire et de discuter de leur rôle ;
• Qualifier un conflit (international, non international ou internationalisé) ;
• Qualifier le statut de toutes les catégories de personnes faisant l'objet d'une protection en droit international humanitaire et de déterminer si les règles relatives à leur traitement ont été respectées ;
• D'énoncer les règles relatives à la conduite des hostilités ;
• D'analyser si une cible est un objectif militaire et de conclure si une attaque était licite ou non en droit humanitaire ;
• Décrire une activité qui consiste en la mise en œuvre du droit international humanitaire pendant le conflit armé ;
• Comprendre l'assistance humanitaire et les règles qui l'entourent ;
• De citer les activités du CICR ainsi que les modes d'actions.

Plan du cours

Le cours s'articule comme suit :

1. L'histoire et les sources
2. La qualification des conflits
3. Le principe de distinction
4. La conduite des hostilités
5. La participation directe aux hostilités
6. La mise du droit humanitaire pendant un conflit armé
7. L'assistance humanitaire
8. Le Comité international de la Croix-Rouge