MA 2 Droits Humains

Au XVIe siècle, la doctrine du droit naturel est reprise et développée par les juristes théologiens de l’Ecole de Salamanque. Initiée par l’enseignement du dominicain Francisco de Vitoria et diffusée par ses disciples, l’Ecole espagnole participe du « réveil du thomisme" caractérisant la période. Elle est reconnue comme la source du droit international.

 La crise des réfugiés appelle l'humanité et non seulement l'Europe à une réflexion honnête et courageuse à propos du droit fondamental à la circulation. Un éclairage historique, philosophique et théologique sur les développements de cette question est très convaincant.

Le but global de ce cours est de familiariser les étudiant.e.s avec les différents concepts du droit international public. L’objectif sera double : premièrement, assurer une compréhension globale de l’ordre juridique international et, deuxièmement, permettre aux étudiant.e.s la maîtrise de concepts fondamentaux du droit international de façon à être en mesure de les appliquer aux cas pratiques émanant, entre autres, de l’actualité.

La protection de l’environnement dans les conflits armés est une matière récente en droit international. Elle est évolutive. Les états légifèrent en cette matière au fur et à mesure que l’humanité est confrontée aux catastrophes environnementales et aux conséquences irréversibles des conflits armés.

DIH : l'étude du droit relatif aux conflits armés.

Le mot « reconnaissance » est un terme doté d’une signification précise en philosophie morale et politique, une signification qui diffère des acceptions plus communes du terme. D’une part, le champ sémantique et technique couvert par cette notion n’est pas celui de la gratitude, tel le sentiment moral que l’on peut expérimenter lorsqu’on se sent le « débiteur » d’autrui. La reconnaissance, au sens où nous l’entendons ici désigne la reconstruction des rapports sociaux (Ferry), le développement de rapport positif par l’estime de l’autre et le respect de sa différence (Honneth et Taylor), la justice sociale ou la redistribution équitable de biens et avantages socio-économiques (Fraser), l’échange symbolique de dons de reconnaissance entre partenaires (Hénnaf et Ricœur).

Comment construire la paix ? A la lumière des écrits de John Locke, Thomas Hobbes, Jean-Jacques Rousseau, Karl Marx, Axel Honneth et Jürgen Habermas, ce cours tend à répondre à cette question.
En pensant la vie sociale en termes de contrat, de lutte ou encore de consensus rationnel, ces philosophes apportent un éclairage sur la quête de liens sociaux durables et efficaces, pour un «vivre-ensemble» harmonieux et pacifique.

Étymologiquement, la guerre vient du vieux germanique werra (simple exclamation ; cri de guerre) qui donnera war (en anglais) et que l’on retrouve dans Wehrmacht ou Bundeswehr (en allemand). Le mot grec polemos viendrait de poles qui désignait le grand nombre ; le mot latin bellum viendrait de duellum (le duel) que Horace ou Plaute utilisaient pour désigner la guerre. Nietzsche, dans La généalogie de la morale fait dériver duellum de duonus, forme archaïque de bonus qui suggère que le guerrier est le « bon ». L’origine antique est passée dans nos adjectifs : le grec polemos donne polémique, le latin bellum donne belliqueux, belligérant ou belliciste.

Le droit international pénal se définit comme un ensemble de règles qui visent à proscrire certains comportements et à rendre responsables les auteurs de ces comportements. Ces règles permettent ou obligent les États à poursuivre et à punir les auteurs des crimes. Le droit international pénal règlemente également les aspects procéduraux devant les juridictions internationales pénales.

Ce cours, composé de lectures, a pour objectif de vous faire réfléchir aux enjeux de genre dans les périodes de post-conflit.

Les lectures discutent de la place des femmes durant cette temporalité, souvent difficile à délimiter, qu’est l’après-conflit, ainsi que des liens entre les périodes de conflit et de reconstruction. Les textes proposés reposent sur une constatation commune : les femmes sont particulièrement touchées par les conflits armés, mais leurs places dans les structures décisionnelles relatives à la reconstruction de la société sont souvent minimes.

L'objectif général du cours est de développer et d'approfondir chez les élèves la connaissance, la compréhension et la réflexion sur et autour du régime international de protection des droits de la personne

Ce cours traite des conditions humaines connues par les personnes réfugiées.
La situation des réfugiés est une problématique qui n'est pas nouvelle et toujours d'actualité et ce, notamment au regard de la multiplication
des causes de déplacements.
Les questions suivants seront au cœur de ce cours :

• Comment les États répondent à ce phénomène mondial de plus en plus complexe ?
• Qui est réfugié ?
• Comment reconnaître un réfugié ?
• Qu'implique cette reconnaissance ?

The Universal Declaration of Human Rights (henceforth UDHR) is both a point of arrival and a point of departure regarding our contemporary understanding of human rights. As a point of arrival, the UDHR is the result of an attempt to collate the “wisdom of the ages,” in order to find the best way to ensure the protection of the rights of all—especially after the atrocities committed during the two world wars.

The course plan:

1. Achievement and Failures of the Modern Theory of Human Rights
2. Consequences of a Lack of Theoretical Framework
3. The Need for a Theoretical Framework
4. A Plausible Solution
5. From Natural Law to Natural Rights
6. Finnis' Contribution to the Justification of the Theory and Praxis of Human Rights vis-à-vis the Catholic Church's theoretical framework

Le présent cours se focalise sur les droits de l’enfant. Il explore le système international de promotion, de protection, de supervision et d’évaluation de la mise en œuvre des droits de l’enfant.

The course seeks to explain the concept, nature and history of International Humanitarian Law (“IHL”) in such a manner that the student will become familiar with its operations in international law. Some concrete case studies will be included to assist the student to fully understand the core concept of IHL.
Wars have been waged from time immemorial and its practice continues to change over time. Our interest in this module is the law regulating conflicts.

At the end of this module, a successful student should be able to:

• define International Humanitarian Law;
• explain the various stages of its development;
• demonstrate knowledge of the IHL and how it functions today;
• be able to define and classify the international crimes and where they are applied citing legal sources;
• understand and appreciate the role of IHL; and
• develop knowledge on key principles and concepts of IHL.

Scope of the course:

Chapter 1: Introduction to IHL

Chapter 2: The scope and application of IHL

Chapter 3: The conduct of hostilities 

Chapter 4: Protection of persons under IHL

Chapter 5: Implementation and enforcement of IHL 

This course intends to provide students with an overview of international law and the structure of the international legal system. In many cases, it oversimplifies the law by summarising key principles in less than one page in order to provide the student with an overview that will enhance further study of the topic.

Introduction to International Law focuses on active learning and assessment for learning. The key idea behind the learning strategy in this module is that most of the transfer of information (learning) takes place outside the classroom, that is, reading and working on assignments.

The concentrated part of the learning will take place in the classroom where we will engage with the materials and create room for discussion and questions. The module is divided into four themes: 

1- Definition and history of international law (1.2 of Chapter 1);
2- The sources of international law (Chapter 2);
3- The subject of international law (Chapter 3);
4- The topical issues in international law (Chapter 4)

This course examines the general principles of international criminal law, providing a practical and theoretical framework for the rules, concepts and legal constructs key to the subject. Jurisprudence will be included to assist the student to fully understand the core concept of international criminal law.

At the end of this course, a successful student should be able to:

• Define international Criminal Law and determine the various stages of its development;
• Assess the positive and negative legacies of the military tribunals and ad hoc tribunals and how they provided key foundation for the development of international criminal courts;
• To develop critical understanding of the future of the international criminal justice in the light of the contemporary challenges and criticisms of the international criminal court;
• Demonstrate knowledge of debates and jurisprudence developed around the elements of core international crimes which are under the jurisdiction of international criminal courts.
• Be able to apply the substantive principles of international criminal law to analyse case studies on international criminal justice;
• Understand the main modes of liability recognized for core crimes and be able to apply these to facts patterns.

Ce cours sur la non-violence permet de constater que l’éthique de la non-violence et l’éthique des droits humains développent une même éthique générale, celle du respect et de la dignité de toute personne.

La dignité humaine est bien un principe juridique utile enraciné en droit positif interne, européen et international.

La dignité humaine est bien un principe juridique utile enraciné en droit positif interne, européen et international.

en particulier de la femme mariée, en droit congolais. Application à la femme Nande du Nord-Kivu (R.D. Congo).

E-séminaire en Sciences Sociales

Béatrice Libori

Du 3 octobre au 28 novembre 2022

E-séminaire en Philosophie

Maxime Allard

Du 15 avril au 10 juin 2024

Ce cours vise à offrir une perspective pratique et accessible, tout en abordant les questions complexes et nuancées liées à l’action humanitaire. En reconnaissant ses limites et en appelant à une collaboration accrue entre tous les intervenants et les instances, il aspire à contribuer à une meilleure compréhension de l’humanitaire, de ses enjeux, de ses limites et des défis à relever. Et ce, pour une pratique plus éclairée de l’humanitaire et un vivre-ensemble harmonieux.

Ce cours s’inscrit dans le cadre de l’étude du droit constitutionnel moderne et aborde la question de la protection des droits fondamentaux à travers les dispositions constitutionnelles, en mettant en exergue le rôle essentiel des juridictions constitutionnelles dans la mise en œuvre de ces droits. Ce cours propose une perspective à la fois nationale et comparative, avec un focus particulier sur la France, l’Europe et les États-Unis. Il vise à offrir aux étudiants une compréhension approfondie des mécanismes de protection des droits fondamentaux dans ces contextes, tout en tenant compte des évolutions contemporaines.